Mentions légales

L’affichage du site est optimisé pour une résolution minimale de 1024×768, toutes nos images sont issues de nos bases de données créées par Prat SA

Validations et Compatibilités du site

Microsoft Windows XP & Vista avec IE 6 et 7, Mozilla Firefox, Safari et Opera.
GNU Debian Linux & Ubuntu avec Mozilla Firefox, Iceweasel, Konqueror et Opera.
Apple Mac OS avec Safari, Mozilla Firefox et Opera.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles recueillies feront l’objet d’un traitement automatisé. Elles seront utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site et pourront être utilisées dans un but de prospection. Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Ce droit peut être exercé soit en adressant un mail à Prat SA,
soit en adressant un courrier postal à :

Prat SA Ingénierie des Structures Spéciales
2 cheminement François Mauriac
31 100 Toulouse
France

Consultez le site officiel de la CNIL : http://www.cnil.fr.

Conditions générales d’utilisations

Le site et son contenu constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle,  et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur, de la propriété littéraire  et artistique. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen,  sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site internet, qu’il soit textuel ou graphique,  sauf pour son usage propre.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant à savoir que la violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.